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Accueil » SSHF » Statuts
Association Statuts
de la Société Sherlock Holmes de France
Loi 1901
SSHF/Franco-Midland  |  Statuts  |  Historique  |  Publications  |  Expositions  |  Réunions  |  Dons  |  Contributions


TITRE 1 : CONSTITUTION - OBJET COMPOSITION

Article 1
Fondation et dénomination

Il a été fondé entre les adhérents aux présents statuts, le 14 janvier 1993, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination « Les Quincailliers de la Franco-Midland, Société Sherlock Holmes de France ». Sigle SSHF.

Article 2
But

Rassembler en France, dans tous les autres pays francophones, dans la ville de San Remo en Italie, dans celle de Bruxelles en Belgique et dans celle de Birmingham en Angleterre, toutes les personnes morales et physiques qui s'intéressent à Sherlock Holmes, personnage cité par Sir Arthur Conan Doyle ; créer, gérer et animer un musée consacré à l'œuvre de Sir Arthur Conan Doyle.

Article 3
Durée

La durée de l'association est illimitée.

Article 4
Siège social

Le siège social de l'association est fixé au 58, rue du 23-Août 77630 BARBIZON.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 5
Composition

L'association se compose de membres.
Sont membres, les personnes qui versent annuellement une cotisation dont le montant est fixé chaque année par le conseil d'administration, et qui sont acceptées par le conseil d’administration.
L'association comporte trois membres fondateurs : Alexis Barquin, Jean-Pierre Cagnat et Thierry Saint-Joanis.
L'association ne peut exister qu'avec les membres fondateurs, sauf s'ils décident de se retirer de leur propre gré.

Article 6
Admission

Pour faire partie de l'association, il faut avoir fait acte de candidature et être agréé par le bureau qui statue sur les demandes d'admission présentées.

Article 7
Radiation ou perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par démission, par décès, ou par radiation prononcée par le conseil d'administration.


TITRE 2 : ADMINISTRATION - GESTION

Article 8
Moyens d'action

Les moyens d'action de l'association sont, d'une part, les moyens d'expression, bulletin, publications, conférences, colloques, expositions, organisations sportives, culturelles et artisanales, etc.
Et, d'autre part, toute action visant à développer l'association telle que, par exemple, l'enrichissement de ses prestations, activités et la participation à diverses activités.

Article 9
Ressources

Les ressources de l'association comprennent : le montant des cotisations annuelles versées par les membres ; toute subvention acceptée par le conseil d'administration ; les dons et legs acceptés par le conseil d'administration ; le produit des ventes des publications éditées ou non par l'association, tous articles, produits, gadgets, services, manifestations, prestations et travaux divers en rapport avec l'objet de l'association ; toute autre recette permettant la réalisation des buts fixés à l'article 2 acceptée par le conseil d'administration ; versements effectués par des entreprises, des particuliers ou autre contribuable ; toute autre ressource autorisée (billetterie, manifestations diverses, gadgets, etc.).

Article 10
Dépenses

Toutes les dépenses sont celles autorisées, ordonnancées par le président, et entrant dans le cadre des objectifs de l'association.

Article 11
Conseil d'administration bureau

L'association est administrée par un conseil d'administration exclusivement composé d’un président (Thierry Saint-Joanis), d’un trésorier (Jean-Pierre Cagnat) et d’un secrétaire (Alexis Barquin).
Les membres du conseil d'administration sont élus pour toute la durée de l'association.
Seul le conseil d'administration est habilité à prendre toute décision concernant l'association.

Article 12
Réunions du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.

Article 13
Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration et lui seul.
Tous les membres sont tenus de le respecter à la lettre sous peine d'exclusion.

Article 14
Assemblée générale

L'assemblée générale ordinaire est ouverte à tous les membres de l'association à jour de leur cotisation, sur convocation du président, une fois par an.

Article 15
Représentation en justice

L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou à défaut par un autre membre du bureau désigné par lui à cet effet.

Article 16
Dissolution

L'association ne peut être dissoute que par le conseil d'administration.


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